La lettre du CNIID du 10 janvier 2008 (annule et remplace celle du 9 janvier 2008)...
Si cette lettre ne s'affiche pas bien, cliquez sur le lien qui suit : http://www.cniid.org/espace_mailing/lettre_cniid_toxics_20080110.htm

Sommaire

Le CNIID en toute transparence

Le premier baromètre de la transparence des ONG (1) réalisé par la fondation Prometheus, financée par dix grandes entreprises françaises, ne donne son satisfecit qu'à neuf ONG sur 54, dont le Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets (Article paru dans La Tribune le 6 décembre 2007).
Toutefois, restons prudents sur les objectifs visés par cette étude au regard des membres de cette Fondation (AREVA, EADS, SANOFI-Aventis, etc.). Le lobbying de ces entreprises s'exerce aussi sur les ONG. On peut, également, relever que ces entreprises ne nous semblent pas être des modèles de transparence et d'éthique.
Pour télécharger le premier baromètre de transparence des ONG
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(1) ONG : Organisation Non Gouvernementale

Conclusion du Grenelle Déchets : un contre-pouvoir toujours nécessaire

À l'issue de six mois de travaux, la première phase du Grenelle de l'environnement vient de se terminer en ce qui concerne les déchets. « Si nous ne pouvons que saluer les orientations prises dans le domaine de la prévention, de la responsabilité élargie du producteur et de la tarification incitative, nous déplorons l'incohérence qui consiste à continuer à autoriser la construction de nouveaux incinérateurs » déclare Florence Couraud, directrice du Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets.
Nos craintes étaient fondées : le Grenelle de l'environnement n'aura pas permis la révolution écologique annoncée et le discours prononcé par le Président de la République, le 25 octobre 2007, sonne désormais creux : «  Notre ambition [...] ce n'est pas d'être dans la moyenne. Notre ambition c'est d'être en avance, d'être exemplaire. » Les objectifs retenus, décidés à la va-vite, manquent d'ambition et sont même inférieurs à ceux présentés par Nelly Ollin en 2005. La France s'est ainsi fixé un objectif de 45 % de valorisation matière à l'horizon 2015, permettant de diminuer de 21 % les quantités enfouies ou incinérées, ce qui laisse une place encore trop importante à ces modes de traitement obsolètes.
« Alors même que des engagements forts avaient été pris en matière de prévention, nous venons de constater un recul du Ministère de l'Écologie à travers le relevé de conclusions, notamment sur le caractère obligatoire des mesures de prévention » déplore Florence Couraud. Le CNIID restera vigilant afin que les avancées permises par cette première phase de négociations puissent se concrétiser.
Au niveau des citoyens, l'enlèvement des ordures ménagères sera désormais obligatoirement soumis à une tarification incitative. Le CNIID restera attentif à ce que la part variable soit suffisament élevée pour être incitative et que sa mise en place évite les mêmes écueils que la redevance spéciale, obligatoire depuis 1992, mais non appliquée.
Enfin, l'accent a été mis sur la nécessité d'améliorer la qualité des compost et de privilégier les collectes séparatives de matières organiques. Toutefois, aucun engagement clair n'a été pris alors même que les collectivités locales ont déjà montré leur opposition à la mise en place de telles collectes. Dans ces conditions, il apparaît difficile d'espérer une amélioration sur ce point.
Même si le Grenelle de l'environnement va, peut-être, permettre certaines avancées, elles sont encore loin d'être concrétisées et de nombreux points restent à préciser, tout comme les échéances. Toutefois, il est peu probable que lesdites mesures permettent de reléguer l'incinération au stade d'ultime recours comme annoncé par le Président dans son discours de clôture du Grenelle.
La question des déchets ne va cependant pas s'arrêter à ce qui a été acté au Grenelle de l'environnement ; c'est pourquoi le CNIID, en prévision des municipales, sollicitera les candidats sur leur engagement en faveur d'une politique axée sur le Zéro Déchet.

Contact  : Florence Couraud, florence@cniid.org

Campagne "Incinération"

Moratoire sur l'incinération : ne pas s'arrêter aux décisions du Grenelle
La promesse d'une rupture tant attendue en matière de gestion des déchets n'aura donc pas été tenue à l'issue du Grenelle : le moratoire national sur l'incinération et la co-incinération, notamment, n'a pas été retenu lors des négociations sur les déchets le 20 décembre dernier. Qu'à cela ne tienne, la nécessité d'un moratoire est toujours d'actualité, en plus des mesures qui ont pu être prises en amont. A la société civile, aux associations et aux élus courageux de faire en sorte que de nouveaux modes de gestion de déchets voient le jour. Le Grenelle n'étant pas une fin en soi, la mobilisation va se poursuivre bien au-delà. Aujourd'hui, aucune « carotte » ni « bâton »   ne permet de freiner le recours à l'incinération. Bien au contraire, l'électricité produite bénéficie de tarif de rachat préférentiel par EDF et la totalité de la chaleur issue des UIOM (1) vers les réseaux de chaleur est scandaleusement comptabilisée dans les énergies renouvelables pour bénéficier de taux de TVA réduits à 5,5% (Loi du 13 juillet 2006). Lle petit point positif du Grenelle, d'une instauration d'une TGAP (2) pour les déchets entrants en incinérateur, ne saura être suffisante si de telles faveurs aux énergies polluantes des incinérateurs sont maintenues.
De plus, le CNIID veillera à ce que les clauses de tonnage minimum exigées par les exploitants soient effectivement supprimés des contrats comme cela a été décidé lors des négociations. Bien entendu, il devra y avoir renégociations, de tous les contrats en cours, sans avoir à attendre 5, 10, 15 ou 20 ans avant le renouvellement.
L'éléphant « Grenelle » a accouché d'une souris en matière d'objectif de diminution des déchets ménagers et assimilés destinés à l'enfouissement et à l'incinération : - 15% à l'horizon 2012 par rapport à 2007 pour les déchets ménagers et assimilés. Ces objectifs décidés à la va-vite en fin de négociations n'ont rien d'ambitieux, et le sont encore moins que ceux annoncés par l'ancienne Ministre Nelly Ollin qui fixait des diminutions de 14% en 2010 et 31% en 2015 par rapport à 2006 pour les déchets ménagers. Le risque de ne pas avoir des objectifs séparés pour la mise en décharge et l'incinération est que la diminution se fasse principalement au bénéfice de l'incinération qui maintiendrait ainsi ses tonnages.
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(1) UIOM : Unité d'Incinération d'Ordures Ménagères
(2) TGAP : Taxe générale sur les activités polluantes

Mâchefers d'incinération : des changements, vite !
A peu près tout le monde (certains de manière officieuse) s'accordent à dire que la réglementation sur les mâchefers, vieille de 13 ans, est obsolète (circulaire du 9 mai 1994) et que des évolutions sont nécessaires pour prendre en compte les risques liées à l'utilisation des MIOM (1) et à leur potentiel polluant sous-estimé. En marge du Grenelle, le CNIID a sollicité le MEDAD au mois de novembre sur l'abrogation de la circulaire, sans réponse pour l'instant de sa part. Les négociations du Grenelle ont abouti à l'aveu de la nécessaire évolution de la réglementation, comme d'ailleurs pour les bois traités, les sédiments de curage/dragage et les macro déchets flottants, dans «  un cadre de discussion transparente » dixit le MEDAD. Alors que ce terme de « transparence » est de plus en plus galvaudé et est donc, de fait, sujet à caution, nous serons d'autant plus vigilants sur ce qui nous sera présenté.
A signaler justement une conférence publique d'information à ne pas rater pour celles et ceux qui seront du côté de Marseille, ce samedi 12 janvier. Dans la cadre de l'Université Populaire du Théâtre du Toursky, la conférence intitulée : " Les mâchefers d'incinérateurs d'ordures ménagères : un scandale bien enfoui? " fera le point sur ces résidus polluants de l'incinération si bien dissimulés par les pro-incinérateurs. En lien : l'affiche, la liste des associations, le communiqué.
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(1) MIOM : Mâchefers d'incinération d'ordures ménagères

Site à consulter : des articles, des liens, des commentaires intéressants et riches sur le blog de l'ACALP (Association Citoyenne Active de Lutte contre les Pollutions), association locale créée suite au scandale de la pollution de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère - http://www.acalp.blogspot.com/

Contact Campagne « Incinération » : Sébastien Lapeyre, sebastien@cniid.org

Campagne "Décharges" : Naples pue

Le scandale des ordures à Naples, et plus largement en Campanie, va avoir des répercussions négatives bien au-delà de cette région et même de l'Italie. Comme toute pollution de ce type, les industriels se positionnent pour le traitement de ces tas d'immondices, qui sont synonymes, ni plus ni moins, de manne financière potentielle. Tant que la situation n'était pas connue, la Camora (la mafia napolitaine) s'en occupait dans l'illégalité la plus totale, en s'opposant notamment aux projets de décharges « officielles ». Maintenant que la crise explose aux yeux du monde, les industriels vont souhaiter acquérir ce marché : il y a aujourd 'hui de forts risques que ces ordures se retrouvent dans des incinérateurs roumains ou croates.
Naples n'a jamais su développer une collecte sélective de ces déchets (5% de recyclage contre 50 à 70% dans plus de 1000 villes italiennes) : pendant que le gouvernement essayait de passer en force avec 3 incinérateurs, toute tentative de collecte sélective a été annulée. Les associations locales, dont l'association Ambiente Futuro, se battent pour que des stratégies « Zéro déchet » voient le jour comme cela existe dans d'autres villes italiennes. Bien sûr la Camora a une grosse part de responsabilité avec la mainmise autoritaire et illégale qu'elle a exercé sur le marché napolitain des déchets (dont notamment les déchets dangereux). Le prétexte de la situation d'urgence, certes réel, ne doit pas légitimer pour autant un transfert transfrontalier de centaines de milliers de tonnes de déchets après des années de laxisme et de démission totale des élus.
Une manifestation d'envergure est prévue pour le 19 janvier prochain à Naples : les associations demandent, avec l'aide du réseau GAIA (1), une mobilisation internationale pour demander la mise en place urgente d'alternatives viables (le CNIID vous tiendra informé de l'action prévue, probablement via le Net).
Une autre manifestation est prévue à Rome le 28 janvier lors de la rencontre prévue entre le gouvernement italien et la Commission européenne. Cette situation catastrophique n'est que la face émergée d'un énorme iceberg de déchets qui attise toutes les convoitises, malgré le catastrophisme de façade de la part des décideurs.
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(1) GAIA : Global Anti-Incineration Alliance

Campagne "Santé et Environnement" : Que-sais-je ? Un « éco-infirmier » ou comment parler environnement en santé

« Mieux vaut prévenir que guérir » dit l'adage. Si aujourd'hui, les décideurs se donnent davantage de moyens pour comprendre les incidences des facteurs environnementaux sur la santé, certaines professions constituent un relais indispensable pour l'information des professionnels de santé et des citoyens sur ces liens « santé-environnement ».
Pour faire avancer la réflexions sur ce sujet qui concerne la société dans son ensemble, il convient d'attacher une importance particulière à la formation et à la mobilisation des professionnels du secteur médical.   Un « éco-infirmier » est un professionnel de santé spécialiste des liens entre différentes pollutions de l'environnement et la dégradation de la santé publique. Ce métier s'investit avant tout pour la prévention primaire, celle qui vise à éviter la maladie. L'activité d'un « éco-infirmier » se concentre, pour l'essentiel, sur la recherche, la réalisation de cours, de travaux de groupe dans le cadre des modules de santé publique et d'hygiène, ainsi que l'animation de conférences et présentations tout public mélangé. Le champ d'intervention est ample en termes de contenu et porte notamment sur les liens entre l'eau, l'air, l'habitat... toujours par rapport aux impacts pour la santé publique. «  Le citoyen et d'ailleurs aussi les professionnels se soucient souvent de la préservation de la planète mais les impacts environnementaux de la gestion de nos déchets reste un sujet qui leur semble secondaire à première vue, mais dont ils comprennent rapidement l'intérêt lors de mes interventions  » explique Philippe Perrin, premier « éco-infirmier » de France.
L'éducation à la santé et donc la promotion d'une bonne hygiène de vie forment un axe majeur du travail des professionnels de la santé. Cette éducation permet d'apporter des éléments d'information aux citoyens et autres professionnels de santé qui, quant à eux, sont inévitablement soumis à une certaine ignorance rationnelle au regard de la complexité des enjeux de la société actuelle.
Enfin, il serait plus que souhaitable que chaque professionnel de santé intègre des recommandations de santé/environnement dans sa pratique et pour lui faciliter cette tâche, la profession « éco-infirmer » représente un relais d'information essentiel. Toutefois, à l'heure actuelle, cette branche professionnelle innovante ne bénéficie pas encore d'une reconnaissance officielle.
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Pour plus d'information sur le travail d'un « eco-infirmier » : http://www.eco-infirmier.fr
Lecture conseillée au sujet de santé-environnement : André Cicolella et Dorothée Benoit Browaeys (2005) : «  Alerte santé. Experts et citoyens face aux intérêts privés  », Paris (Quatrième de couverture)

Contact campagne « Santé et Environnement » : Wiebke Winkler, w.winkler@cniid.org

Campagne "Alternatives" : La norme NFU 44051 nouvellement révisée ne peut garantir à elle seule la qualité des composts

La norme de qualité des composts existe depuis 1981. Elle a été récemment révisée suite à une étude menée par l'ADEME au début des années 2000 sur la qualité des composts issus de plate-formes industrielles. Ces travaux ont mis en évidence la très mauvaise qualité de ces amendements organiques, particulièrement au regard de la présence d'ETM (1) comme le mercure et le plomb, par exemple. Les critères ETM, permettant d'évaluer la contamination du compost en métaux lourds, n'étaient pas pris en compte dans la norme telle que définie en 1981. Ce qui veut dire que depuis cette date, des composts contenant des toxiques ont étédonnés aux agriculteurs et épandus dans leurs champs : pendant plus de 20 ans donc, les industriels du compostage ont pollué les sols agricoles. Selon une source sérieuse, certains d'entre eux auraient même eu recours à des pratiques douteuses consistant à mélanger des refus de tri issus de leurs propres centres de tri au compost élaboré en plate-forme. Les agriculteurs récupéraient donc un « amendement » contenant non seulement des toxiques sous forme de métaux lourds mais également des éléments de plastique, de métaux et de verre, qui, une fois intégrés à la terre, engendrent des pollutions en larguant les composants qui les constituent. Ceci explique peut-être pourquoi ces composts étaient donnés et non pas vendus...
Les travaux de révision de la norme ont commencé au début des années 2000 et ne se sont achevés que six ans plus tard en avril 2006. En effet, les industriels du compostage ont longtemps fait blocage sur la possibilité d'intégrer les ETM comme critères de qualité. Soulignons qu'au regard de ces critères, environ une plate-forme sur deux va devoir changer son procédé et investir pour pouvoir répondre à la norme NFU 44051 ce qui explique la réticence des industriels à accepter la mesure des ETM. Le blocage des industriels a été efficace car ils sont massivement représentés dans les groupes de travail d'élaboration de la norme. La participation à ces groupes de travail est payante et très onéreuse. Ceci limite efficacement la présence d'associations et ONG et ne garantit donc pas l'objectivité scientifique d'une telle norme, laquellenière correspond plus à un consensus entre industriels et représentants des institutions publiques.
Le procédé d'élaboration des normes ne peut garantir un outil impartial et objectif puisqu'il suffit de consacrer une somme suffisante pour s'assurer de la bonne représentation de ses intérêts dans les groupes de travail. Ajoutons que les travaux de révision de la norme NFU 44051 ont été conduits après une réflexion menée au niveau communautaire sur un standard de qualité des compost. Lors des discussions européennes, qui ont pour l'instant été abandonnées, deux niveaux de qualité avaient été étudiés et il s'avère que les critères de la nouvelle norme NFU 44051 sont plus proches du niveau de qualité le plus faible.
Cependant, la révision de la norme NFU 44051 a tout de même permis deux avancées non négligeables par rapport à sa version antérieure : l'intégration des critères ETM pour dix métaux selon un flux maximal en gramme/hectare/an et également en gramme/hectare/10 ans. De même, la mesure de la teneur du compost en éléments inertes et impuretés est nouvelle. Ceci permet de limiter la contamination de la matière organique par les plastiques, verres et métaux et la pollution des sols agricoles.
Le compostage sur ordures ménagères non triées est une mauvaise solution. La meilleure garantie de qualité demeure la séparation à la source des déchets organiques. Il est inadmissible de voir polluer les terres agricoles par des ordures ménagères résiduelles non organiques. Les sols européens et français sont suffisamment pauvres et fragilisés ; il n'est pas nécessaire de les détériorer davantage avec les polluants contenus dans les OMR (2). La production d'un compost issu de déchets organiques triés à la source doit devenir une priorité non seulement en terme de gestion écologique et durable de nos déchets mais également pour améliorer la santé biologique des sols. La nécessité de produire un compost sain à partir de déchets organiques collectés séparément est une réalité, en témoigne, par exemple, l'interdiction en Allemagne de la valorisation agronomique des composts issu d'ordures grises. Ceux-ci sont uniquement destinés au recouvrement des décharges ou directement à l'enfouissement et l'incinération. En Suisse et au Québec, les usines de production de compost par tri mécano-biologique sur ordures grises (3) ont fermé. En France, malheureusement, la majorité des plates-formes de compostage sont alimentées par des ordures ménagères résiduelles (1 million de tonnes traitées en 2004) et non par des biodéchets (seulement 200 000 tonnes traitées en 2004).

Il est grand temps d'inverser cette tendance !
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(1) ETM : Eléments Trace Métallique
(2) OMR : Ordures Ménagères Résiduelles
(3) Ordures grises : ordures ménagères brutes (tout venant)

Contact campagne « Alternatives » : Hélène Bourges, helene@cniid.org

En vue des municipales

Le CNIID a récemment produit "Déchets à Ménager" un film de 52 minutes, réalisé par Cécile COURAUD. Cet outil est utilisé par bon nombre de contacts, personnes individuelles, associations, collectivités… en France et au-delà des frontières pour encourager leur entourage à un meilleur respect de l’environnement au niveau local. La bande annonce est visible sur http://www.cniid.org/pratique/films.htm.
Le CNIID a également soutenu l'AROEVEN, association membre de la Coordination, qui développe des actions éducatives et culturelles en direction des lycéens et collégiens, pour la réalisation d'un documentaire de 26 minutes sur les déchets ultimes.
Vous pouvez vous procurer ces deux films auprès du CNIID (télécharger le bon de commande).
Si vous souhaitez organiser une conférence/débat dans le cadre des élections municipales prochaines, n'hésitez à nous contacter.
Contact : Françoise Louis, julie@cniid.org

Réseau et partenaires : la Coordination Nationale pour la Réduction des Déchets à la Source

Le CNIID gère le secrétariat de la Coordination nationale pour la réduction des déchets à la source, un réseau informel qui regroupe près de 200 associations locales et fédérations régionales, localisées partout en France, y compris outre mer, ainsi qu'à l'étranger (Belgique, Angleterre).
Pour appartenir à la Coordination, il suffit de signer une Charte spécifiquement rédigée à cet effet.
Les échanges entre les associations s'opèrent à travers la liste de discussion qui leur est réservée(coordination@cniid.org).
Un espace est dédié à la coordination sur le site web du CNIID.
Si vous souhaitez vous rapprocher de l'une de ces associations, n'hésitez pas à nous contacter pour identifier celles qui sont localisées dans votre région.
Si vous appartenez à une association qui traite peu ou prou de la thématique des déchets en France, n'hésitez pas à encourager ses élus à se rapprocher du CNIID.
Contact : Françoise Louis, julie@cniid.org

Administration

Adhésions, cotisations, clôture 2007 et appel 2008

Le CNIID n'est pas une instance gouvernementale mais bien est une association Loi 1901 ; il accepte l'adhésion de personnes individuelles ET de personnes morales.
 Plus les adhérents du CNIID seront nombreux, plus ses arguments seront susceptibles d'être entendus et pris en compte à tous les niveaux de décision (du local à l'Europe en passant par le régional et le national) ; parallèlement, et de façon non négligeable, plus nombreux seront les adhérents du CNIID et confortable l’assiette financière des cotisations engrangées, plus il pourra travailler dans l'indépendance, aiguiser son expertise et inscrire ses actions dans la durée. En effet, même s’il peut compter sur un Conseil d’Administration militant, une Présidente engagée dans la lutte sur le terrain, le CNIID emploie actuellement 5 salariés à temps plein (faites leur connaissance sur http://www.cniid.org/equipe_permanents.htm) et occupe des locaux dont il lui faut régler un loyer « parisien ». Bref, pas mal de frais directs et indirects incompressibles.
Merci à tous ceux qui ont contribué à assurer le budget 2007 par le versement d'un don ou d'une cotisation, nombre d'entre eux par plusieurs versements échelonnés dans le temps (prélèvements mensuels, chèques successifs…). Merci tout particulièrement à nos 5 contributeurs les plus généreux qui ont versé respectivement : 2000 euros, 1540 euros, 1500 euros, 1020 euros et 1000 euros.
Le reçu fiscal global ad hoc sera envoyé à tous les donateurs début février en même temps que le prochain numéro du CNIID-Infos.
Merci également à tous ceux qui nous ont déjà envoyé leur écot 2008 !
Vous pouvez en effet déjà verser votre contribution pour cette nouvelle année au moyen du bulletin de liaison que vous trouverez sur le lien http://www.cniid.org/adherer/bulletin_adhesion_cniid.pdf, ce qui aura pour effet de nous assurer un premier matelas de trésorerie.
Vous pouvez également nous confier les noms et coordonnées de personnes de votre réseau personnel susceptibles d'être sensibles à nos actions : famille, amis, voisins, collègues, connaissances diverses.
Pour rappel, le CNIID est une association dite d’intérêt général ; 66% du montant de la cotisation que vous lui verserez seront déductibles du montant de vos impôts ; quand donc le CNIID “encaisse” 50 euros, vous n’en déboursez réellement que 17.

Matériel Informatique

En raison de la participation régulière de stagiaires et bénévoles à nos travaux, le CNIID aurait besoin d'un ordinateur suplémentaire. Si vous avez un Mac susceptible de supporter OS X à mettre à notre disposition, nous sommes preneurs.

Une nouvelle recrue au CNIID

L'équipe du CNIID a accueilli Philippe Simonin ce lundi 8 janvier pour un stage de deux mois. Sa mission sera d'effectuer des recherches et de participer à la rédaction d'un rapport sur les techniques alternatives de traitement des déchets qui sera adressé aux nouveaux maires après l'élection. Philippe est en quatrième année d'école d'ingénieur (Institut Supérieur de l'Environnement à Elancourt-78) et a suivi auparavant des études universitaires de biologie-écologie à la faculté d'Orsay.

Contact Administration et Finances : Françoise Louis, julie@cniid.org

Agenda

 

Le samedi 12 janvier 2008 à Marseille après-midi

Conférence intitulée : "Les mâchefers d'incinérateurs d'ordures ménagères : un scandale bien enfoui ?"
Contact : jean-francois.friolet@laposte.net
Les 23 et 24 janvier 2008 à la Villette (Paris) Rencontres sur l'avenir des déchets en Ile-de-France.
Contact : Observatoire Régional des Déchets en Ile-de-France (ORDIF), http://www.ordif.com, contact@ordif.com
  Le samedi 26 janvier 2008 à Ittres (Belgique) Journée d’information sur l’incinération.
Contact : Julien Hordies, groupe local Ecolo d’Ittre (julien@hordies.com)
Du 1er au 7 avril 2008
Partout en France

Semaine du Développement Durable.
Informations sur http://www.ecologie.gouv.fr/sdd/

Cette lettre est la vôtre. N'hésitez pas à nous informer des événements que vous organisez.

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Le Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets (CNIID) est une Association Loi 1901, financée essentiellement par les dons et cotisations.
Personne physique ou morale, votre adhésion lui est essentielle. Soutenez-le !
C'est parce que des personnes comme vous et nous ont soutenu le CNIID depuis 10 ans que son équipe est là aujourd'hui pour échanger avec vous.
Abonnez-vous gratuitement aux lettres d'information du CNIID.
N'hésitez pas non plus à parler de nos actions autour de vous et à nous communiquer l'adresse mail de personnes susceptibles de nous rejoindre.
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