:: La lettre du CNIID du 27 mars 2008 ::
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Si cette lettre ne s'affiche pas bien, cliquez sur le lien qui suit : http://www.cniid.org/espace_mailing/lettre_cniid_toxics_20080327.htm
Vour pouvez encore télécharger les deux lettres précédentes sur :
http://www.cniid.org/espace_mailing/lettre_cniid_toxics_20080214.htm et sur http://www.cniid.org/espace_mailing/lettre_cniid_toxics_20080124.htm

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:: Sommaire

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:: Incinération et cancers : des résultats alarmants passés sous silence

Paris, le 2 avril 2008 - Le 30 novembre 2006, l'institut de veille sanitaire (InVS) rendait public les résultats préliminaires de l'étude sur l'incidence des cancers à proximité des usines d'incinération d'ordures ménagères. Le CNIID s'était déjà alarmé des excès de risque significatifs mis en évidence et attendait les résultats définitifs (1). Près d'un an et demi après, ils sont enfin disponibles... et plus alarmants encore! Le tableau ci-contre montre que, pour tous les types de cancers, les risques relatifs avaient été sous-estimés en 2006.
Etant donné les courtes périodes de latence choisies entre exposition et apparition d'un cancer (5 ans pour les leucémies, 10 ans pour les autres cancers), il y a, en plus, de forts risques que les résultats restent encore sous-estimés par rapport à la réalité, ce que reconnaît d'ailleurs l'InVS à plusieurs reprises dans le rapport : le pic d'apparition des cancers n'est ainsi peut-être pas encore atteint.

Types de cancer
Excès de risque de cancers - Résultats préliminaires
novembre 2006
Excès de risque de cancers - Résultats définitifs
mars 2008
Myélomes multiples (hommes)
/
+23%
Myélomes multiples (2 sexes)
/
+16%
Sarcomes des tissus mous (2 sexes)
+12,9%
+22%
LMNH (2) (chez la femme)
/
+18%
LMNH (2 sexes)
+8,4%
+12%
Cancer du foie (2 sexes)
+9,7%
+16%
Cancer du sein chez la femme
+6,9%
+9%
Tous cancers chez la femme
+4%
+6%

Les résultats de cette étude qui porte sur une situation passée (incidence de cancers entre 1990 et 1999) ne peuvent être transposés à une situation actuelle selon l'InVS. «Nous allons demander aux populations qui vivent aujourd'hui à proximité d'un incinérateur de patienter 10 ou 20 ans pour lancer une nouvelle étude et pour connaître le risque qu'un incinérateur actuel ait provoqué un cancer» s'insurge Sébastien Lapeyre, chargé de mission incinération au CNIID. Les mises aux normes ne peuvent pas tout, eu égard notamment au cocktail chimique présent dans les fumées. « Les normes ne sont pas des normes sanitaires mais uniquement des normes techniques : ce n'est pas parce que les normes sont divisées par 10 sur tel ou tel polluant que les risques diminueront d'autant» précise Sébastien Lapeyre. Le corps médical, en parallèle des ONG, s'est d'ailleurs massivement mobilisé pour dénoncer les risques sanitaires actuels de l'incinération.
Les populations paient au prix fort le manque de volontarisme pour réduire le recours à l'incinération. Alors que les travaux du Grenelle sont en cours, ces nouveaux résultats, passés inaperçus, viennent confirmer une fois de plus les risques liés à l'incinération et le peu de cas fait au principe de précaution.
Version téléchargeable en PDF

(1) Rapport disponible sur : http://www.invs.sante.fr/publications/
(2) LMNH : Lymphomes malins non hodgkiniens

Contact : Sébastien Lapeyre

:: Le scandale de l'incinérateur de Gilly sur Isère

Alors que l'INVS vient de publier des résultats alarmants sur le lien entre incinération et cancers, Michel Roulet, elu vert à Albertville à l'époque des faits, revient sur la catastrophe sanitaire qui a eu lieu à Gilly sur Isère à travers un livre couvrant la période 1995-2007. Cet ouvrage intitulé « incinération = pollution ; le scandale de l'incinérateur de Gilly sur Isère » publié aux éditions du Layeur est actuellement disponible en librairie. En 2001, l'incinérateur de Gilly sur Isère fut fermé suite à un dépassement de 13 000 fois la norme. Des milliers d'animaux furent abattus et le coût pour la collectivité s'éleva à environ 18 millions d'euros, les pollués furent les payeurs en tant que contribuables... Depuis 2002, une association, l'Acalp, s'est battue judiciairement avec très peu de moyens pour faire reconnaître les effets de la pollution sur les riverains mais leur plainte s'est terminée par un non-lieu et le maire, président du syndicat des ordures ménagères, M. Gibello (UMP) a pu se représenter aux élections de mars 2008.
Si vous souhaitez vous procurer cet ouvrage ou soutenir l'ACALP, contactez le CNIID.

:: Bilan de l'action Municipales initiée par le CNIID

Nous avons reçu, au CNIID, quinze réponses de candidats aux éléctions municipales, certaines suite à notre sollicitation directe, d'autres transmises par les associations locales de la Coordination. Nous souhaitons à cette occasion remercier toutes les associations qui ont relayé l'action dans leur région et en particulier celles qui nous ont fait des retours :
Association Notre Vallée Arve et Giffre (ANVAG -74) ; Agir pour l'environnement et le développement durable (AE2D-22) ; Association de défense de l'environnement de Ballan-Miré (ADEB-37) ; Association Air Vigilance (67) ; Association Protection des bois d'Amailloux (79) ; Association Vieille Motte et Rosiers (59) ; Collectif Girondin pour la Réduction des Déchets ; Collectif Rural Anti-décharges (88) ; Coordination Déchets Midi-Pyrénées (CODEMIP) ; Collectif 3 vallées (C3V-89) ; Collectif Incinér'à tort (49) ; la Fédération Eco-citoyenne de Vendée (FEVE-85) ; Ruraux unis pour la défense de l'environnement du Fleuve Loire (RUDEL-42) et Non à l'incinérateur d'Aspach le Haut (NIAH-68).

La couleur politique des candidats ayant répondu est assez variable : un peu plus de la moitié sont des candidats divers gauche (dont deux Verts) et les autres se répartissent entre l'UMP, le MODEM et divers droite. Le CNIID vous propose ici une synthèse des réponses que nous avons reçues :

Tous les candidats plaident en faveur de la prévention mais ne s'engagent pas au même niveau. Certains d'entre eux nous ont informé que leur ville a déjà mis en place un plan de prévention, comme à Paris et à Nantes par exemple. Seulement deux candidats se sont engagés pour un objectif chiffré de réduction des déchets : à Toulouse, Pierre Cohen (élu) propose un engagement pour réduire de 15% les déchets à la source d'ici 2012 et à Paris, le plan existant vise à réduire de 15% les déchets ménagers d'ici 2020. Les candidats qui ne s'engagent pas pour mettre en place un plan de prévention local font en revanche référence à l'Agenda 21 local comme outil pour développer la réduction des déchets à la source. L'élaboration des agendas 21 locaux est un processus de concertation avec la population, aussi vous pouvez y manifester votre volonté de voir la commune agir pour la réduction des déchets et proposer des pistes d'action.

Concernant la redevance incitative, un seul candidat a eu « l'honnêteté » de dire qu'il ne souhaitait pas mettre en place un tel système en raison des difficultés techniques qu'il pose : habitat collectif, nouveau système de facturation, crainte des comportements inciviques, etc. Tous les autres se sont engagés à mettre en place la redevance incitative, mais en précisant que cela ne relevait pas de leur compétence ! Le jeux des intercommunalités leur permet donc en quelque sorte de se défiler en disant : « je suis pour mais ce n'est pas moi qui décide ». Or soulignons que les élus des communes siègent au syndicat de traitement des ordures ménagères et sont donc force de proposition et de décision sur ces sujets ; seulement deux des candidats y font référence et s'engagent à soutenir ces démarches dans les instances intercommunales. Quoi qu'il arrive, les élus seront bientôt obligés d'instaurer un système de tarification incitative conformément aux engagements pris à l'issue du Grenelle de l'environnement. D'ailleurs, seuls deux élus expliquent, de manière pragmatique, qu'ils attendent justement les résultats du Grenelle sur ce thème afin de se conformer au futur cadre législatif.

L'ensemble des candidats s'engagent en faveur du compostage domestique et affirment qu'ils agiront dans ce sens s'ils sont élus. En revanche, l'enthousiasme est bien moins grand concernant la mise en place d'une collecte sélective des bio-déchets puisque seulement deux candidats s'engagent à la développer. Les candidats ont également bien perçu le potentiel énergétique des déchets organiques puisque plusieurs d'entre eux font référence à l'intérêt de la méthanisation à proximité des grands centres urbains, permettant la valorisation locale du biogaz en électricité ou en carburant. Et contre toute attente, les candidats des grandes villes souhaitent eux aussi développer le compostage. Par exemple, M. Bertrand Delanoë souhaite expérimenter une colonne à compost au coeur de la ville : à suivre...

La question du recul des traitements d'élimination est un peu délicate, car il est vrai que ces décisions ne se prennent pas seulement à l'échelle communale ou intecommunale mais aussi à l'échelle départementale. Cependant l'ensemble des candidats expriment leur accord avec les objectifs actés lors du Grenelle de l'environnement à savoir : -15% d'élimination d'ici à 2012 (en tonnage). Deux candidats à Ballan-Miré (37), à côté de Tours, se sont engagés à refuser l'implantation d'un incinérateur sur leur commune (M. Laurent Baumel et M. Jacques Rabier). Messieurs Baupin et Delanoë ont souligné le recul déjà amorcé de l'incinération en région parisienne : les vieux incinérateurs ont vu leur capacité réduite de 20 à 50 % lors de leur rénovation. D'autres candidats n'hésitent pas à proposer des solutions locales permettant de dévier les déchets des fours d'incinérateurs ou casiers de décharge : par exemple développer un réseau de recycleries-ressourceries pour offrir une seconde vie aux encombrants.

Les réponses reçues sont assez encourageantes car elles abondent dans le sens d'une réduction des déchets à la source et d'une gestion pus écologique des déchets. Même si la prise de décision en la matière ne relève pas seulement de la municipalité, certains candidats ont bien compris la pertinence et l'efficacité d'actions locales dans l'accomplissement d'objectifs nationaux voire européens.
Sur les quinze candidats nous ayant répondu, seuls trois d'entre eux on été élus : M. Delanoë à Paris, M. Collomb à Lyon et M. Cohen à Toulouse. Nous avons conservé leurs engagements et ne manquerons pas de les leur rappeler le moment venu. Si vous habitez ces villes ou leur couronne, nous pouvons vous transmettre leurs engagements.

Contact : Hélène Bourges

:: Grenelle : où en est la tarification incitative ?

Le groupe de travail sur la mise en place d'une tarification incitative du service public d'enlèvement des déchets s'est de nouveau réuni afin de poursuivre les discussions sur le caractère incitatif de ce système de paiement. Les deux premières réunions avaient débouché sur des discussions très techniques concernant les moyens fiscaux pour aménager la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) avec une part fixe et une part variable. Aucune conclusion n'a pu être élaborée, notamment parce que les services fiscaux, les services des impôts et la direction générale des collectivités territoriales doutent fortement de la faisabilité technique d'un tel aménagement de la TEOM.

Ceci pose un problème majeur car les représentants des collectivités sont très attachés à la TEOM et n'ont accepté la mise en place d'une tarification incitative que si elle pouvait être construite à partir de la TEOM. En effet, cette taxe rapporte 5 milliards d'euros par an aux collectivités et les recettes de cette dernière n'ont pas d'affectation : en clair, cela signifie que l'argent récupéré peut servir à toutes sortes de dépenses, pas forcément au financement du service déchets. La TEOM est le cinquième mode de financement des collectivités territoriales après les taxes professionnelle, foncière et d'habitation notamment. Un passage à la redevance incitative supprimerait cette manne financière, ce que refusent les collectivités.

Un sous-groupe spécifique devrait réunir les représentants des collectivités et les services fiscaux du ministère des finances. Les collectivités doivent faire une proposition avec un ou plusieurs scénarios sur l'aménagement de la TEOM et étudier leur faisabilité avec les services de Bercy. Ceci permettra à l'ensemble du groupe d'avancer plus rapidement sur les critères d'incitation de la tarification.
La question de la proportion entre part fixe et part variable du tarif a été abordée lors de la dernière réunion où chacun des participants a donné son avis. Les collectivités ne souhaitent pas qu'une part variable minimum leur soit imposée. A contrario, le CNIID en tant que représentant de l'Alliance pour la Planète et les autres associations présentes (FNE et UFC Que choisir) ont exprimé leur volonté de fixer une part variable élevée afin qu'elle ait un réel impact incitatif sur le comportement des habitants. Une part variable forte (comprise entre 40 et 50% du tarif) est aussi un moyen d'ajuster le tarif du service au coût réel qu'il représente : c'est la notion de coût vérité, d'ores et déjà mise en application en Belgique. Le choix des outils techniques sera laissé aux collectivités : pesée embarquée, sacs payants, volume du bac, nombre de présentations du bacs, etc.

Le groupe de travail devrait être informé lors de la prochaine réunion, de la possibilité ou non, d'aménager la TEOM et, le cas échéant, de pouvoir l'intégrer au projet de loi de finance 2009.
La question de l'habitat collectif a été maintes fois soulevée, mais le groupe n'a pas encore formulé de propositions concrètes sur la mise en place de la tarification incitative dans ce type d'habitat.
De manière générale, les collectivités sont contre toute obligation concernant les modalités de la tarification incitative, mettant en avant le fait qu'il faut s'adapter aux spécificités territoriales de chacune.
Le CNIID est plus confiant, depuis la dernière réunion, sur la motivation des membres du groupe de travail de mettre en place cette tarification, motivation qui n'était absolument pas apparente
auparavant, spécialement concernant l'AMF.

Contact : Hélène Bourges

:: La prévention des déchets porte gravement préjudice au développement économique !

Communiqué de presse du 03 avril 2008

Le BVP fête (à sa façon) la Semaine du développement durable !

Paris, le 03 avril 2008. En pleine Semaine du Développement durable, un syndicat de gestion des déchets des Côtes d’Armor peine à faire afficher sa campagne de prévention des déchets suite aux avis défavorables du Bureau de Vérification de la Publicité. Pour les associations, l’avis défavorable du BVP sur des campagnes de prévention des déchets met en lumière l’absence totale d’indépendance et de lucidité de cet organe d’autorégulation.

Alors que le SMICTOM des Châtelets (Côtes d’Armor) a souhaité mettre en place une campagne d’information sur la prévention des déchets dans le cadre de la Semaine du Développement durable, soutenue par l’ADEME et le Conseil général et répondant aux orientations du Grenelle de l’environnement, le BVP a estimé que les visuels créés peuvent « porter gravement préjudice à des secteurs économiques». En donnant des avis défavorables sur cette campagne pourtant positive et à la démarche soutenue par les pouvoirs publics, le BVP montre une nouvelle fois son incapacité à répondre de façon indépendante aux enjeux environnementaux et de consommation. Les associations constatent que le BVP, laxiste dans son analyse des publicités anti-écologiques, est au contraire très sourcilleux dès que les intérêts bien compris de certains pollueurs sont mis en cause !

Au lendemain d’une rencontre entre le BVP et le ministère de l’écologie afin de signer une charte permettant au BVP d’évoluer vers une autorégulation « concertée », les associations s’inquiètent de l’ambivalence d’un organisme d’autocontrôle qui permet des campagnes pour des produits polluants tout en refusant des campagnes de prévention des déchets, et demandent donc aux pouvoirs publics la mise en place d’une instance de contrôle de la publicité vraiment indépendante des pouvoirs économiques.
Merci aux associations : RAP (Résistance aux Agression Publicitaires) / WWF / Agir Environnement

Contact : Florence Couraud

Un nouveau défi pour le film « Déchets à ménagers »

Fort de son succès au festival international des documentaires de création « Escales documentaires » à la Rochelle en novembre 2007 (prix du Public), le film Déchets à ménagers poursuit l'aventure en étant tout récemmçent sélectionné au premier Festival International de l'Image Environnementale dans la catégorie Vidéo. Cet événement se tiendra à Paris au parc de Bercy du 15 au 21 mai 2008 et présentera divers travaux artistiques : photographies, documentaires, installation, art numérique...
Venez nombreux soutenir le film de Cécile Couraud, vous pourrez voter pour le prix du Public ! (Informations pratiques sur http://www.fiie.fr)

Lombricompostage

Si vous souhaitez vous lancer dans le lombricompostage, mieux vaut disposer de la bonne espèce de vers. En effet, tous ne sont pas gloutons et tous ne supportent pas un milieu composé de déchets organiques. Il n'est pas toujours évident de savoir où se les procurer. Le lombricomposatge est très utile en milieu urbain, or ce même milieu n'est pas propice pour trouver ces vers à l'état naturel qui préfèrent nettement les tas de fumier aux trottoirs bitumés.
C'est pourquoi, le CNIID souhaite vous informer que la société LombriTek Eco-innovation vend des vers, des bacs de différentes tailles avec une litière adaptée pour le démarrage du lombricomposteur et un système de récupération du thé de lombricompost (engrais naturel liquide très riche en nutriments). Ces vers de l'espèce Eisenia andrei, véritables ouvriers du cycle de la matière vivante, sont capables d'ingurgiter une quantité d'ordures égale ou supérieure à leur poids en une journée. Les travaux de développement de l'élevage de vers LombriTek Eco-innovation ont été menés avec l'INRA.
Pour plus d'information, n'hésitez pas à les contacter :

E-mail : lombritek@wanadoo.fr
Tel : 04 99 61 31 44 / 06 12 82 17 89
Adresse : LombriTek Eco-innovation
SupAgro – INRA
2, Place Pierre Viala
34060 Montpellier cedex 1

Avant de jeter ou d'acheter du neuf, pensez à échanger !

Bienvenue sur le site des Groupes Freecycle® Français : http://www.fr.freecycle.org
Le réseau mondial Freecycle est constitué d'une multitude de groupes à travers le globe. Il s'agit d'un mouvement basique de personnes qui offrent (et récupèrent) des objets gratuitement dans la ville où ils habitent (et alentour).
Les groupes Freecycle mettent en relation des personnes qui souhaitent se débarrasser d'objets qui les encombrent avec des personnes qui en ont besoin. Notre but est de libérer les espaces naturels d'objets abandonnés bien qu'encore utiles. En utilisant ce que nous avons déjà sur cette planète, nous réduisons le consumérisme à outrance, la production de masse, et en réduisons l'impact nocif sur la planète. Un autre avantage à utiliser Freecycle est qu'il nous incite à nous défaire d'acquisitions compulsives dont nous n'avons plus usage et encourage chacun à adopter une attitude communautaire.

Une seconde vie pour nos déchets

L'artiste plasticien Aligna Sadakhom propose, à travers ses oeuvres, un regard nouveau sur les objets que nous avons l'habitude de jeter quotidiennement à la poubelle sans se soucier de leur devenir. L'art est ici le moyen d'offrir une seconde vie « éternelle » à toutes sortes d'objets récupérés. La création artistique bouleverse la fonction de l'objet, en transformant par exemple des bouteilles en plastique destinées à la poubelle en une prairie de fleurs mobiles et durables... nous prouvant ainsi que l'émergence d'une esthétique à partir de nos poubelles est possible !
Pour connaître les dates de l'exposition, voir l'agenda.

Aligna Sadakhom

:: Administration et Finances

Ce samedi 5 avril à 14h30 aura lieu l'Assemblée Générale du CNIID. Ce sera notamment l'occasion de vous présenter l'action du CNIID en 2007 et de valider les orientations prises pour 2008. Nous en profiterons également pour faire un point sur la problématiques des particules issues de l'incinération des déchets et répondre à toutes vos questions.
A l'issue de l'AG, un pot vous sera offert.
Lieu : Maison des associations du 11ème arrondissement - 8, rue du général Renault.

:: Agenda

Projection du film « Déchets à ménager » le 10 avril à 20h à Lyon (69). Entrée libre.
Cette projection sera suivie d'un débat animé par Cécile Couraud (réalisatrice) et Florence Couraud (directrice du CNIID).
MJC du Vieux Lyon - 5, place Saint Jean - 69005 LYON
Réservations : 04 78 42 48 71
Renseignements : www.tousenlive.com/salleleoferre

Du 21 au 24 avril aura lieu la 15ème édition de Mer en Fête organisée par U'Marinu. C’est une manifestation qui réunit pendant 4 jours sur un bateau de la SNCM l’ensemble des enfants du pourtour méditerranéen. Au cours de ces rencontres, l’enfant n’est pas un spectateur passif mais participe et s’implique dans les différents ateliers de découverte et de sensibilisation qui lui sont proposés par plus de 60 associations d’éducation à l’environnement. Le CNIID animera un atelier sur l'impact des déchets plastiques en mer.
Pour plus d'informations : http://www.umarinu.com/mer_fete.htm

Le CNIID vous invite à visiter la Galerie Embargo qui expose quelques pièces d'Aligna Sadakhom du 3 au 18 avril 2008 au 2, rue Lesdiguières - 75004 Paris.
La galerie est ouverte du mardi au samedi de 13h00 à 19h00. Voir brève « une seconde vie pour nos déchets »

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