Les représentants de la Fève (Fédération Ecocitoyenne de Vendée) sont sujets d’une plainte en leur nom propre pour complicité de diffamation avec la presse, en l’occurrence avec France Télévision. Paul Arrivé et Danielle Laumont, respectivement président et vice présidente de la Fève sont convoqués par le procureur de la République pour une audience le 17 juillet prochain.

Rappel des faits

En octobre 2013, les représentants de la Fève ont été mis en examen pour diffamation envers Trivalis, le syndicat départemental de traitement des déchets des ménages de Vendée, qui a voté à l’unanimité en faveur de cette action en justice. Des révélations de la Fève avaient mis en cause les résultats en matière de qualité de compost de cette collectivité qui utilise deux unités de Traitement Mécano-Biologique (TMB) pour traiter ses ordures ménagères résiduelles.

L’analyse d’un échantillon de compost sortant de l’un des deux TMB en fonctionnement avait en effet mis en évidence une qualité pour le moins douteuse. Ces analyses mises au jour par la Fève avaient été reprises par la presse locale et par France Télévision, ce qui avait entraîné ces suites judiciaires. Après deux comparutions en octobre dernier, une ordonnance de renvoi devant le Tribunal Correctionnel a été prise en mai, cette fois pour complicité de diffamation. Espérons que la justice donne raison aux lanceurs d’alertes, dont la cause est soutenue par le Cniid.

Des analyses de compost inquiétantes

Confié au laboratoire Analytika, l’échantillon de la Fève a mis en évidence des taux élevés de composés traces organiques, et notamment des phtalates reconnus comme des perturbateurs endocriniens, et des éléments traces métalliques. Cette analyse a pu détecter la présence de métaux lourds considérés par la norme, comme le plomb dont la concentration y était dix fois supérieure à la norme. Ce n’est pas tout, cette analyse a également détecté de l’aluminium (près de 10 g/kg de matière sèche), du barium (2,6 g/kg de MS) et des radioéléments. D’ailleurs, les conclusions du laboratoire sont sans appel : "Le degré de pollution chimique organique de cet échantillon étant particulièrement préoccupant, des mesures quantitatives complémentaires nous semblent absolument indispensables avant la mise sur le marché d’un tel produit, dont l’usage est très vraisemblablement dangereux".

Au delà de ces analyses, Trivalis se base sur la conformité de son compost au regard de la norme Afnor NFU 44-051 concernant les "Amendements organiques et les supports de culture".
Certes, le laboratoire n’aurait pas utilisé la même méthodologie que celle imposée par la norme. Pour cette raison, les comparaisons avec les limites fixés par la norme ne sont pas préjudiciables puisque les méthodes d’analyse ne sont pas les mêmes.
Soit dit en passant, la norme en vigueur est pour le moins laxiste dans la mesure où elle autorise pour chaque mètre cube de compost produit la présence de 5 kg de verre et métaux et 2,7 kg de plastiques. Mais il n’en reste pas moins que les résultats de ce laboratoire sont alarmants, au regard des autres paramètres analysés.

Cette inquiétude qui pèse sur la qualité douteuse des composts issus de TMB est partagée par d’autres associations de protection de l’environnement, notamment France Nature Environnement, mais également par plusieurs acteurs du monde agricole, utilisateur principal de compost, qui ont récemment réaffirmé leur soutien au tri à la source des biodéchets pour garantir un retour au sol de qualité.

Contact : Edouard Van Heeswyck, chargé de mission.